Introduction

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] et toute personne (ci-après "le Client") passant commande sur le site [Nom de votre site] (ci-après "le Site").

Acceptation des CGV

En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Produits et Services

[Nom de votre entreprise] s'efforce de présenter et de décrire ses produits et services de manière précise. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire. Les photographies et descriptions des produits ne sont pas contractuelles.

Commandes

Les commandes se font directement sur le Site. Le Client doit fournir des informations exactes et complètes. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le Client ou de non-paiement.

Prix

Les prix des produits et services sont indiqués en [devise] et incluent les taxes applicables. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Le paiement est sécurisé grâce à [nom du système de paiement sécurisé]. La commande est considérée comme ferme et définitive après réception du paiement.

Livraison

[Nom de votre entreprise] s'engage à livrer les produits dans les délais indiqués lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des disponibilités et des contraintes logistiques. En cas de retard de livraison, [Nom de votre entreprise] informera le Client dans les plus brefs délais.

Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de [nombre de jours, généralement 14 jours] jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit à [Nom de votre entreprise], [Adresse de votre entreprise], [Adresse e-mail de votre entreprise].

Retour des produits

Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine, accompagnés de la facture d'achat, à l'adresse suivante : [Adresse de retour]. Les frais de retour sont à la charge du Client. En cas de retour conforme, [Nom de votre entreprise] remboursera le Client dans un délai de [nombre de jours, généralement 14 jours] jours suivant la réception des produits retournés.

Garanties

Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Responsabilité

[Nom de votre entreprise] ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits ou services commandés. La responsabilité de [Nom de votre entreprise] est limitée au montant de la commande.

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [lieu de juridiction].

Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à :

Adresse e-mail : [Adresse e-mail de votre entreprise]

Adresse postale : [Adresse de votre entreprise]

Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de votre entreprise]

Nom de votre entreprise

[Adresse de votre entreprise]

[Numéro de téléphone de votre entreprise]

[Adresse e-mail de votre entreprise]

[Numéro SIRET/SIREN]

Dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des CGV]