Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Introduction

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web [Nom de votre site] (ci-après "le Site"). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

Accès au Site

L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du Site à tout moment et sans préavis.

Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière conforme aux présentes CGU et aux lois et réglementations en vigueur. Vous vous abstenez notamment de :

• Utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou malveillantes.
• Perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du Site.
• Collecter ou tenter de collecter des informations personnelles sur les autres utilisateurs du Site sans leur consentement.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans l'autorisation préalable et écrite de [Nom de votre entreprise] est strictement interdite.

Responsabilité

[Nom de votre entreprise] s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, [Nom de votre entreprise] ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées sur le Site. En conséquence, [Nom de votre entreprise] décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions présentes sur le Site et pour les dommages résultant de l'utilisation du Site.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. [Nom de votre entreprise] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'accès à ces sites se fait aux risques et périls de l'utilisateur.

Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, disponible [lien vers la politique de confidentialité].

Modification des CGU

[Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet dès leur publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les CGU pour vous tenir informé des éventuelles modifications.

Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à :

Adresse e-mail : [Adresse e-mail de votre entreprise]

Adresse postale : [Adresse de votre entreprise]

Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de votre entreprise]

Nom de votre entreprise

[Adresse de votre entreprise]

[Numéro de téléphone de votre entreprise]

[Adresse e-mail de votre entreprise]

[Numéro SIRET/SIREN]

Dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des CGU]